Lecteurs de cartes vitales et TPE Santé

Depuis janvier 2022, les lecteurs de carte Vitale au standard PC/SC (Personal Computer/Smart Card) uniquement sont supportés par l’Assurance maladie. C’est donc un argument à prendre en compte lors de votre choix de lecteur et du logiciel.

Assurez-vous qu’il soit compatible et paramétrés PC/SC. Le cas échéant, il existe des risques de problèmes de fonctionnement SESAM-Vitale et une sécurité amoindrie de votre système informatique.

Avec le déploiement en 2024 de l’application carte Vitale, on retrouve également sur le marché des lecteurs de carte Vitale dématérialisée.

Ce dispositif permet de saisir immédiatement des données médicales, comme la date d’entrée du patient, son identité, la date de sortie, sa condition médicale, toutes les notes médicales à l’appui, etc. En effet, les lecteurs de cartes vitales ont une grande importance dans la pratique professionnelle des professionnels de santé.

Il permet également de pouvoir lire la CPS (Carte Professionnel de Santé).

Une fois le lecteur de carte vitale ou le TPE Santé installé, il vous permettra de :

> Lire la carte Vitale
> Se connecter au dossier du patient
> Créer le dossier du patient le cas échéant
> Créer et sécuriser la FSE (feuille de soins électronique)
> Contrôler les droits du patient avec ADR
> Télétransmettre en direct à l’Assurance maladie et aux mutuelles.

Cet appareil peut être utilisé de plusieurs façons. En effet, par exemple, il permet de s’assurer que la personne qui passe à l’hôpital est bien celle qui est visée par la carte d’assurance maladie.

Pour ce faire, elle doit présenter sa carte d’identité et sa carte vitale pour l’employé de l’hôpital qui utilisera alors le lecteur pour confirmer son identité.

Mais tous les professionnels de santé reconnus et remboursés par l’Assurance Maladie peuvent demander la carte vitale et donc utiliser un lecteur. C’est le cas pour les professionnels de santé suivants :

> les médecins, les chirurgiens-dentistes, les sages-femmes, les masseurs-kinésithérapeutes, les vétérinaires, les naturopathes…
> les établissements de santé publics ou privés : établissements de santé, maisons de retraite, centres d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (CHAPAD), EHPAD…
> les établissements d’aide par le travail (EAT) et les associations d’aide par le travail
> les organismes de formation ou de recherche qui demandent une inscription au RNCP

Cette liste n’est pas exhaustive.

Cette solution permet ainsi aux professionnels de santé et aux établissements de santé d’utiliser un seul appareil pour lire la carte vitale et encaisser le règlement financier du patient.

Pour obtenir un lecteur de carte vitale et paiement par carte bancaire, tout d’abord, vous devez être inscrits au RNCP. Si vous ne l’êtes pas, vous pouvez le demander en remplissant le formulaire n°2 du Ministère de la Santé ou directement via le site du Ministère de la Santé.

Une fois le formulaire reçu, il vous suffit de le renvoyer accompagné d’une pièce d’identité et d’une photocopie de votre attestation d’accréditation RNCP.

Le Ministère vous recontacte par courrier quelques semaines après la réception de votre demande. Il vous informera alors que vous êtes inscrit au RNCP et vous fournira une attestation de présence sur le plan national. Cette attestation vous permettra de vous munir du lecteur de carte vitale et paiement par carte bancaire (TPE Santé).

Lecteur de carte vitale fixe :

Le modèle de lecteur de carte vitale fixe est le plus simple et le plus économique. Il vous sera utile si vous êtes un médecin libéral et que vous comptez recevoir beaucoup de patients. Le lecteur sera connecté à votre PC.

Lecteur de carte vitale portable / nomade :

Le modèle de lecteur de carte vitale portable est plutôt conseillé pour les cabinets médicaux qui ne reçoivent qu’une ou deux personnes par jour. Il sera aussi plus pratique si vous avez une activité médicale mobile.

Ils fonctionnent généralement en bluetooth ou GPRS et nécessitent d’être connecté à un ordinateur qu’une seule fois par lot de feuilles de soins.

Parmi les TPE santé (paiement + lecture de carte vitale), vous retrouverez les modèles Move 5000 santé, Ti-KAP, ICT250 Santé, Prium 4S. Ingénico, marque leader des terminaux de paiement, propose des gammes de lecteurs de cartes vitales, comme certains modèles cités précédemment.

Parmi les acteurs des lecteurs de carte vitale, Kapelse est également très réputé. Ils proposent des solutions clés en main parfaitement adaptées aux besoins de ses clients. Vous trouverez notamment les modèles Kapelse ES-Kap-ad (nomade) et Kapelse TI-KAP (Fixe).